Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDE RUY
LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95598576
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque EDE RUY

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDE RUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE domicilié(e) 3 rue de Gère, 38200 VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque EDE RUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDE RUY est expirée depuis le 17 novembre 2005.

LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CONFI'RUY


LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE Société Anonyme - 3 rue de Gère, 38200 VIENNE - France - SIREN 304914211


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.