LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
95598576
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2005
Présentation de la marque EDE RUY
Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EDE RUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE domicilié(e) 3 rue de Gère, 38200 VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque EDE RUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDE RUY est expirée depuis le 17 novembre 2005.
LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CONFI'RUY
LES PRODUITS EDE-RUY - CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE Société Anonyme - 3 rue de Gère, 38200 VIENNE - France - SIREN 304914211
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EDE RUY"